COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL du 13/12/2024
Le conseil municipal réuni par convocation du 09 décembre 2024 a procédé à l’élection du maire et des adjoints.
En préambule, Madame Poupeau Adeline a constaté la présence de 12 conseillers municipaux nouvellement élus lors du scrutin des élections municipales partielles du 08 décembre 2024.
Trois procurations ont été données : Chloé Jara à Fabrice Bissonnier – Maxime Nicolas à Philippe Menaut et Aurore Denis à Jean Wantiez.
Monsieur Sauzède Loïc a été nommé secrétaire.
Mesdames Descriaux Maryline et Huwer Isabelle ont été nommées assesseurs.
Madame Fick Michèle, doyenne d’âge a invité le conseil municipal à procéder à l’élection du maire. Monsieur Etienne Jean-Marc, candidat au poste de maire, a été élu par 11 voix pour, lui-même ne prenant pas part au vote et 3 votes blancs.
Le maire nouvellement élu prend alors la présidence de séance et indique que la commune doit disposer au minimum d’un adjoint et au maximum de quatre adjoints selon les règles en vigueur.
Il propose de créer 3 postes d’adjoints, que l’assemblée vote alors à l’unanimité.
Conformément à la réglementation des communes de plus de 1000 habitants, les adjoints sont élus au scrutin de liste majoritaire. Une liste de candidats aux postes d’adjoints s’est présentée.
Elle est conduite par Adeline Poupeau 1er adjoint déléguée aux finances, suivie de Loïc Sauzède deuxième adjoint délégué à l’urbanisme (travaux, cadre de vie…) et Maryline Descriaux troisième adjointe déléguée au personnel et aux services à la population. La liste a remporté douze voix. Deux bulletins blancs et un bulletin nul ont été décomptés.
Compte-tenu de l’enveloppe disponible pour les indemnités du maire et des adjoints, le maire a proposé à l’assemblée de fixer le montant des indemnités du maire, conformément à l’article L 2123-23 du CGCT, à 26.60 % de l’indice brut 1027 (le taux maximal applicable étant de 51.6%) soit une baisse de 30% de l’indemnité du maire sortant.
L’indemnité des adjoints est fixée à 14.00 % du même indice brut 1027 (le taux maximal applicable étant de 19.8%).
Une indemnité de 6% est attribuée à un conseiller municipal délégué aux commissions « communication » et « vie locale et associative ».
L’assemblée a adopté la proposition par 12 voix pour, une voix contre ; deux conseillers municipaux n’ayant pas pris part au vote.
Le maire propose ensuite à l’assemblée de constituer les commissions et précise que la composition de la commission d’appels d’offres et la commission communale des impôts directs est à surseoir en janvier 2025 avec les 3 élus de l’opposition.
Délégations :
SIVOM : Loïc Sauzède membre titulaire – Maxime Nicolas membre suppléant.
SICTOM : Pascal Lorion et Aurore Denis membres titulaires – Isabelle Huwer membre suppléant.
Conseil d’Ecole : Adeline Poupeau et Maryline Descriaux membres titulaires
CAPAMAM : Maryline Descriaux et Jean Wantiez membres titulaires – Philippe Menaut membre suppléant.
CNAS : Maryline Descriaux membre titulaire – Chloé Jara membre suppléant
SDE 03 : Jean Wantiez membre titulaire – Philippe Menaut membre suppléant.
Commission Locale d’évaluation des transferts de charges – Communauté d’Agglomération de Moulins : Adeline Poupeau et Aude Bellot.
ATDA : Adeline Poupeau
Correspondant Défense : Maxime Nicolas
Correspondant Jardins Familiaux : Aurore Denis
La composition du Centre Communal d’Actions Sociales reste à surseoir.
Le maire propose de constituer 6 commissions de travail dont il est membre d’office, et détaillées ci-dessous :
Responsable : Adeline Poupeau
Membres : Aude Bellot – Chloé Jara – Isabelle Huwer – Michèle Fick – Pascal Chevarin
Responsable : Maryline Descriaux
Membres : Jean Wantiez – Loïc Sauzède – Fabrice Bissonnier – Michèle Fick – Pascal Chevarin
Responsable : Maryline Descriaux
Membres : Aurore Denis – Loïc Sauzède – Maxime Nicolas – Michèle Fick – Pascal Chevarin
Responsable : Loïc Sauzède
Membres : Jean Wantiez – Fabrice Bissonnier – Isabelle Huwer – Maxime Nicolas – Pascal Lorion – Pascal Chevarin
Responsable : Chloé Jara
Membres : Jean Wantiez – Loïc Sauzède – Philippe Menaut – Michèle Fick – Pascal Chevarin
Responsable : Chloé Jara
Membres : Philippe Menaut – Loïc Sauzède – Aurore Denis – Maryline Descriaux – Pascal Lorion – Pascal Chevarin
Le maire informe les membres qu’une première réunion consacrée à l’installation de la commission vie locale et associative aura lieu dès la semaine prochaine. Elle est fixée jeudi 19/12/2024 à 20h15.
Il explique ensuite la nécessité de créer une septième commission « temporaire » dédiée à l’équipement d’un véhicule léger pour le personnel communal.
Elle est constituée ainsi : Jean-Marc Etienne – Loïc Sauzède – Jean Wantiez – Fabrice Bissonnier – Adeline Poupeau – Michèle Fick – Pascal Chevarin.
Le maire demande à l’assemblée si des questions diverses sont à évoquer.
Il informe pour sa part des dégâts constatés sur la structure du palais des sports à Moulins, engendrant son inutilisation pour une période indéterminée. Les clubs et associations sportives se retrouvent contraints de trouver d’autres lieux d’accueil pour l’exercice de leur activités et entraînements dans les gymnases et salles polyvalentes des communes environnantes, dans la mesure du possible.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h47.
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